Déposée le 10 mai 1989 par PECHEUX Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JOINTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PECHEUX Jean Claude, domicilié(e) 22 rue de la Haige, B 6831 NOIREFONTAINE (dossier no 2148063) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PECHEUX Jean Claude domicilié(e) (dossier no 2148063) - France.
La marque JOINTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PECHEUX Jean Claude - 22 rue de la Haige, B 6831 NOIREFONTAINE (dossier no 2148063) - France
PECHEUX Jean Claude - (dossier no 2148063) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2148063 - Publication au BOPI 1999-06-25
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323647 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323587 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 29 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282217 - Publication au BOPI 1999-07-29
Inscription le 13 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281340 - Publication au BOPI 1999-07-13
Appareils, instruments destinés à la médecine et à la chirurgie humaine et animale.Appareils de rééducation et réhabilitation.Appareils et matériels de sport et d'éducation physique. Etudes, réalisation, promotion de matériels de sport, d'appareils destinés à la médecine, à la chirurgie, à la rééducation
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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